Le portail Alexia - Un contenu réglementaire et une veille actualisés

Exhaustivité du portail 

Le portail couvre au niveau du droit européen et du droit français les réglementations relatives :

à l'alimentation humaine,

à l'alimentation animale

et

à l'environnement

Réglementations consolidées 

Tous les actes présentés dans la base Alexia sous forme consolidée.

Cela signifie que les modifications sont intégrées dans les actes au fur et à mesure de leur adoption.

De cette manière, chaque acte ayant fait l'objet de modifications est présenté tel qu'il s'applique au moment où l'utilisateur le consulte.

Référentiel actualisé

Le référentiel réglementaire fait l'objet d'une actualisation permanente en ligne.

Un portail vers des sources complémentaires

Pour être complet, le portail Alexia offre un contenu diversifié vers d'autres sources utiles pour une entreprise agroalimentaire ou une coopérative agricole.

Il s'agit des sources :

internationales, notamment les normes en provenance des sites du codex de l'ISO, de l'OMC etc...

européennes en provenance des institutions (Communications de la Commission européenne, Système d'alerte rapide - RASSF...)

françaises des différents ministères (DGAL DGCCRF...)

professionnelles (documents professionnels– code des usages).

Une actualisation en ligne et des bulletins hebdomadaires de veille

L'actualisation en ligne permet aux utilisateurs de suivre en ligne les évolutions.

Des bulletins de veille hebdomadaires et mensuels sont intégrés dans le portail.

Chaque semaine, les abonnés reçoivent un bulletin veille dès lors qu'ils sont inscrits à la liste diffusion.

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Alexia - Accueil du portail

Page d'accueil au Portail

A partir de la page d'accueil du portail Alexia, vous pouvez accéder par les différents boutons ou liens de la partie gauche de l'écran :

à la veille réglementaire : bulletin hebdomadaire ou mensuel (voir les présentations sur ce point) en construction

à la réglementation consolidée :

  Européenne - visualiser

  Française - visualiser

aux autres sources - visualiser

aux actualités classées par thématiques - visualiser

aux alertes - Visualiser

aux focus - Visualiser

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Alexia - Réglementation française

Sommaire du droit français

Le sommaire de la réglementation française présente les thématiques horizontales concernant tous les secteurs et verticales relatives aux différentes filières (cf écran présenté ci dessous :

Présentation des rubriques horizontales

 Codes législatifs et réglementaires (codes rural, consommation, environnement...)

 Étiquetage - présentation - publicité

 Conditionnement - métrologie - emballages (instruments de mesure, déchets)

 Additifs - arômes - enzymes - solvants - auxiliaires technologiques

 Résidus de pesticides / médicaments vétérinaires- contaminants

 Matériaux et objet en contact avec les denrées

 Alimentation particulière - nutrition

 Traitement des denrées alimentaires

 Hygiène - contrôles - transports

 Sécurité - responsabilité - consommateurs - urgence sanitaire

 Produits biologiques - Systèmes de qualité - IGP - AOP - labels

 Nouveaux aliments et ingrédients - Organismes Génétiquement Modifiés (OGM)

 Environnement - substances chimiques (pollution, installations classées, produits phytopharmaceutiques)

Présentation des rubriques verticales

 Huiles et matières grasses

 Sucre - chocolat - confiserie - confiture - miel

 Café - chicorée - thé - infusions - potages

 Boissons avec / sans alcool - jus de fruits - eaux

 Produits d'origine animale - règles communes

 Laits - produits laitiers - produits à base de lait

 Animaux - viandes - produits à base de viande

 Oeufs et ovoproduits

 Produits de la mer et d'eau douce

 Céréales et produits du grain

 Fruits - légumes - végétaux

 Conserves - semi-conserves

 Produits condimentaires - vinaigre - épices

 Alimentation animale  

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Alexia - Réglementation européenne

Sommaire du droit européen

Le sommaire de la réglementation européenne présente les thématiques horizontales concernant tous les secteurs et verticales relatives aux différentes filières (cf écran en bas de page) :

Présentation des rubriques horizontales

 Étiquetage - présentation - publicité - allégations nutritionnelles et de santé

 Conditionnement - métrologie - emballages

 Additifs - arômes - enzymes - solvants - auxiliaires technologiques

 Résidus de pesticides / médicaments vétérinaires - contaminants

 Matériaux et objet en contact avec les denrées

 Alimentation particulière - nutrition

 Traitement des denrées alimentaires

 Hygiène - contrôles (toutes denrées)

 Sécurité - responsabilité - consommateurs - urgence sanitaire

 Produits et denrées biologiques

 Systèmes de qualité : I.G.P. - A.O.P et S.T.G. (*)

 Nouveaux aliments et ingrédients - Organismes Génétiquement Modifiés (OGM)

 Environnement - substances chimiques (pollution, produits phytopharmaceutiques, détergents, biocides...)

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  (*)  Indications Géographiques (IGP) - Appellation d'Origine (AOP) - Spécialités Traditionnelles (STG)

Présentation des rubriques verticales

 Huiles et matières grasses

 Sucre

 Cacao - café - chicorée

 Laits - produits laitiers - produits à base de lait

 Jus de fruits - vins - boissons alcoolisées

 Eaux (alimentaires - minérales - de source)

 Confitures - miels - produits similaires

 Animaux - viandes et produits à base de viande

 Oeufs et ovoproduits

 Produits de la pêche et de l'aquaculture

 Fruits - légumes et végétaux

 Produits d'origine animale (hygiène - contrôles - déchets)

 Alimentation animale (production et mise sur le marché)

 Organisation commune des marchés

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Alexia - Sources complémentaires

Sources institutionnelles

Pour être complet, le portail Alexia offre un contenu diversifié vers d'autres sources utiles pour une entreprise agro-alimentaire ou une coopérative agricole.

Il s'agit des sources :

Internationales

 Europe en provenance des institutions

 Reste du monde (normes en provenance des sites du codex, de l'ISO, etc....)

Françaises

 Administration en provenance de différents ministères (DGAL, DGCCRF, ministère de la santé...)

 Professionnelles (documents professionnels – code des usages).

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